Mentions Légales


SARL L’ARBREVEND, SARL au capital de 4 000 €, dont le siège social est situé - 5BIS RUE MONTAGNE DE MONS - 91200 ATHIS MONS, immatriculée sous le numérode SIREN 495 299 083 au RCS de EVRY, représentée par MadameAlicia WIART, en sa qualité de, dûment habilitée à l’effet desprésentes  

 

Titulaire dela carte professionnelle numéro CPI 9101 2017 000 020 608, délivrée le 2 août2017 par la chambre de commerce et d'industrie d'Évry située à Boulevard del'Europe 91000 EVRY

 

Adhérent dela Fédération Nationale de l’Immobilier (FNAIM), ayant le titre professionnelde agent immobilier obtenu en France dont l’activité est régie par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 (dite « loi Hoguet ») et son décretd’application n° 72‑678 du 20 juillet 1972 (consultables enfrançais sur www.legifrance.gouv.fr), et soumis au code d’éthique etde déontologie de la FNAIM intégrant les règles de déontologie fixées par ledécret n° 2015‑1090 du 28 août 2015 (consultable en françaissur www.fnaim.fr)

 

Carte portant la mention ''Transactionssur immeubles et fonds de commerce''

 

Garanti parLA CAISSE DE GARANTIE DE L'IMMOBILIER DE LA FNAIM - 89 rue de la Boétie 75008PARIS, pour un montant de 120 000 €, contrat couvrant la zonegéographique suivante : France métropolitaine avec les principautésAndorre et de Monaco ainsi que les DOM-COM.

 

Titulaire ducompte spécial (article 55 du décret de 20 juillet 1972) numéro 2100 89 31 909 ouvert auprès de CRÉDIT COOPERATIF

 

Carte portant la mention ‘’Gestionimmobilière’’

 

Garanti parLA CAISSE DE GARANTIE DE L'IMMOBILIER DE LA FNAIM - 89 rue de la Boétie 75008PARIS, pour un montant de 120 000 €, contrat couvrant les zonesgéographiques suivante : France métropolitaine avec les principautésAndorre et de Monaco ainsi que les DOM-COM.

 

Titulaired’une assurance en responsabilité civile professionnelle auprès de COVEA RISKS- 19-21 ALLÉES DE L'EUROPE 92616 CLICHY CEDEX sous le numéro de police 120 137405, contrat couvrant la zone géographique suivante : Francemétropolitaine avec les principautés d'Andorre et de Monaco ainsi que lesDOM-COM.

 

Numéroindividuel d’identification à la TVA FR45495299083

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  • Téléphone : au 01 78 84 00 14.
  • Adresse : 5 rue de la Montagne de Mons à ATHIS MONS 91200.
  • E-mail : (cliquez ici).
Notre équipe vous accueille : Du mardi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 19h le samedi : de 9h à12h et de 14h à 18h. Vous pouvez rejoindre Votre Projet IMMO sur Facebook et suivre toute l’actualité immobilière.
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